Site officiel de la ville d’Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne)
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Animation Ado & Co "Repas USA" - Centre social municipal Les Margotins vendredi 31 janvier 2020
à 19h30
Festi’BD - Ferme Pereire Du samedi 1er février 2020 à partir de
10H00 au dimanche 2 février 2020 jusqu'à
18H00
Pratique
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DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE DU PLU Le Dossier d’enquête publique Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Délibération prescription élaboration Plan Local d’Urbanisme
- Délibération débat sur orientation Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- Délibération - Arrêt PLU
- Avis - Mission Régionale d’Autorité Environnementale
- Désignation commissaire enquêteur par le Tribunal Administratif
- Arrêté enquête publique
- Publicité - 1er parution Le Parisien
- Publicité - 1er parution Pays Briard
- Publicité - Attestation Le Parisien
- Publicité - Attestation Pays Briard
- Publicité - Attestation Pays Briard2
- Avis - ABF
- Avis - AER
- Avis - ARS
- Avis - CCI
- Avis - CDPENAF
- Avis - Chambre des Métiers et de l’Artisanat
- Avis - CLE YERRES
- Avis - CNPF
- Avis - Département
- Avis - Etat
- Avis - France Mobilité
- Avis - Ministère des Armées
- Avis - Région
- Avis - Renard
- Avis - Seine-et-Marne environnement
- Avis - SIETOM
- Avis - SNCF
- Avis - PAC STEN Annexe - Avis état
- Résumé non technique - PLU
- Dossier PLU - Rapport de présentation
- Dossier PLU - Projet d’Aménagement et de Développement Durables
- Dossier PLU - Orientation d’Aménagement et de Programmation
- Dossier PLU - Règlement
- Dossier PLU - Annexes
- Dossier PLU - Plan Zonage 2500
- Dossier PLU - Plan Zonage 500
- Dossier PLU - Plan Eau Nord
- Dossier PLU - Plan Eau Sud
- Dossier PLU - Plan Assainissement Nord
- Dossier PLU - Plan Assainissement Sud
- Dossier PLU - Plan SUP
- Dossier PLU - Plan Voies bruyantes
- Périmètre délimité des Abords - Note justificative
- Périmètre délimité des Abords - Proposition
- Rapport Commissaire enquêteur et conclusions