Conseil municipal du mardi 30 juin 2026

Conseil municipal du mardi 30 juin 2026

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 30 juin 2026 à 20h, à l’Espace Horizon.

Cette séance sera ouverte au public. Afin de permettre au plus grand nombre d’y assister, elle sera également retransmise en direct sur les plateformes numériques de la Ville.

Les habitants pourront suivre le conseil municipal en ligne :

Ordre du jour

  1. Adoption du Règlement budgétaire et financier
  2. Vote du compte financier unique 2025 – budget principal ville
  3. Vote du compte financier unique 2025 – budget annexe assainissement
  4. Vote du compte financier unique 2025 – budget annexe location de salles et spectacles
  5. Compte de gestion 2025 du budget annexe RPA — Résidence pour personnes âgées
  6. Compte administratif 2025 au budget annexe RPA — Résidence pour personnes âgées
  7. Affectation définitive du résultat 2025 du budget principal ville
  8. Affectation définitive du résultat 2025 du budget annexe assainissement
  9. Affectation définitive du résultat 2025 du budget annexe RPA — Résidence pour personnes âgées
  10. Année 2026 – budget principal – budget supplémentaire
  11. Année 2026 – budget annexe assainissement – décision modificative n°1
  12. Garantie d’emprunt pour la Société Seqens – 7 rue Jean Mermoz
  13. Tarifs des activités du Centre social municipal « Les Margotins »
  14. Complément aux subventions de fonctionnement allouées aux associations au titre de 2026
  15. Modification des tarifs de restauration scolaire
  16. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières – année 2025
  17. Acquisition de la parcelle cadastrée AS, numéro 128, faisant l’objet de l’emplacement réservé n°4 du Plan local d’urbanisme — PLU
  18. Modification et/ou révision du Plan local d’urbanisme — PLU
  19. Annulation de la délibération n°650 du 17 décembre 2025
  20. Attribution du marché relatif à l’entretien des espaces verts, des bassins de retenue et élagage, abattage et dessouchage d’arbres
  21. Attribution du marché relatif à l’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation, traitement d’eau de piscine et climatisation
  22. Installation d’une caméra de vidéoprotection sur l’aire de jeux du parc de la Doutre
  23. Droit à la formation des élus
  24. Comité social territorial — CST — et formation spécialisée F3SCT : institution et composition
  25. Compte rendu des pouvoirs délégués

Ce rendez-vous constitue un temps important de la vie démocratique locale. Les habitants sont invités à y assister, sur place ou à distance, afin de suivre les échanges et les décisions qui concernent la commune.

Précédent Inauguration de l’accueil de loisirs de la Brèche aux Loups

Ville d’Ozoir-la-Ferrière © 2026. Tous les droits sont réservés