Conseil municipal du 28 septembre 2022 à 20h

22 septembre 2022 - Dans Conseils Municipaux 2022

Le Conseil Municipal est l’assemblée délibérante élue d’une commune. Présidée par le Maire, elle est chargée de gérer, par ses délibérations, les affaires de la Ville.

Les séances du conseil municipal sont publiques.

ANNEXE_D_297_-_Rapport_délégataire_2021
ANNEXE_D_297_-_Rapport_RPQS_2021
ANNEXE_D_298__-RPQS_-_SPANC_2021
ANNEXE_D_299_-_Rapport_gestion_2021_marché_couvert_-_OLF
ANNEXE_D_299_-_Rapport_SEMACO
ANNEXE_D_305_-_Contrat_de_prêt_n134940_CDC_-_2
D 297 – Rapport annuel service assainissement collectif
D 298 – Rapport annuel service assainissement non collectif
D 299 – Rapport annuel SEMACO
D 304 – Remise gracieuse régisseur régie service aux usagers
D 305 – annule et remplace délib N° 288 du 15.06.2022 – garantie emprunt Clesence
D 306 – Création école municipale des sports
D 307 – Création stages sportifs municipaux
D 308 – Renouvellement labellisation structure information jeunesse
D 309 – Création emploi Responsable Enfance Jeunesse Éducation
D 310 – Création deux emplois conservatoire de musique
D 311 – Rémunération agents recenseurs
D 312 – Compte rendu au conseil exercice pouvoirs délégués
D 313 – Protection fonctionnelle adjointe au maire
D 314 – Protection fonctionnelle Agent municipal

 

Délibérations
DELIB N°300 – DM Ville
DELIB N°301 – DM Assainissement
DELIB N°302 – DM RPA
DELIB N°303 – DM Locations Salles Spectacles
dm1 budget RPA
dm1 locations salles et spectacles
dm2 budget principal

 

 

 

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