Convocation-réunion-du-CM-du-27.09.23

21 septembre 2023 - Dans Conseils municipaux 2023

Le Conseil Municipal est l’assemblée délibérante élue d’une commune. Présidée par le Maire, elle est chargée de gérer, par ses délibérations, les affaires de la Ville.

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Deliberation n°398 – rapport annuel sur le prix et la qualite du service public assainissement collectif – exercice 2022

Deliberation n°399 – rapport annuel sur le prix et la qualite du service public assainissement non collectif (SPANC) – exercice 2022

Deliberation n°400 – rapport annuel de getion du marche approvisionnement de la ville d’ozoir – annee 2022

Deliberation n°404 – mise a jour du tableau des emplois et des effectifs

Deliberation n°405 – remuneration du personnel d’encadrement des centres de vacances et classes decouvertes avec hebergement

Deliberation n°406 – remuneration des jures d’examen et des musiciens de concert de conservatoire de musique

Deliberation n°407 – indemnite de suivi et d’orientation des eleves du conservatoire (ISOE) et indemnite d’heures supplementaires d’enseignement (IHSE)

Deliberation n°408 – compte rendu au conseil de l’exercice des pouvoirs delegues

Annexe 398 – Rapport du maire sur le prix et la qualite du service (RPQS)

Annexe 398 a – VEOLIA

Annexe 399 – Rapport annuel sur le prix et la qualite du service public assainissement non collectif

Annexe 400 – Rapport annuel marché annuel 2022

Annexe 400 a – Rapport gestion 2022

Deliberation n°401 – annee 2023 – budget principal – decision modificative n°2

Deliberation n°402 – annee 2023 – budget annexe assainissement – decision modificative n°2

Deliberation n°403 – annee 2023 – budget annexe RPA – decision modificative n°2

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