Conseil municipal du 24 septembre 2026

17 septembre 2026 - Dans CONSEIL MUNICIPAL DU 24.09.26 , Conseils municipaux 2026

D 77 – procès verbal installation de nouveaux membres

D 78 – adoption règlement intérieur du Conseil municipal

D 79 – remplacement de la déléguée au sein du CNAS

D 80 – conditions d’accès aux sorties Ozoir-Citoyenneté-Jeunesse

D 81 – prescription de la révision du PLU

D 82 – garantie d’emprunt société ADEF HABITAT- 10 rue du Lavoir

D 83 – année 2026 – budget annexe assainissement – décision modificative n°2

D 84 – attribution du marché relatif assurances dommages aux biens

D 85 – attribution du marché relatif à la fourniture de plantes à massifs

D 86 – installation en 2026 de quatre caméras supplémentaires

D 87 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service public assainissement collectif 2025

D 88 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service public assainissement non collectif 2025

D 89 – rapport annuel de gestion du marché d’approvisionnement de la ville année 2025

D 90 – mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

D 91 – compte rendu des pouvoirs délégués

D 92 – vote sur le caractère urgent sur la demande de subvention Fonds vert

D 93 – demande de subvention Fonds vert groupe soclaire Anne Frank

D 93 modifiée – demande de subvention Fonds vert groupe scolaire Anne Frank

ANNEXE – D 78 – règlement intérieur

ANNEXE – D 83 – Budget annexe assainissement DM N2

ANNEXE 1 – D 83 – feuille de signature

ANNEXE – D 87 et D 88 – Rapport Annuel VEOLIA

ANNEXE – D 87 et D 88- assainissement collectif RPQS ass 2025 VF

ANNEXE – D 89 – Rapport annuel gestion marché ozoir 2025

Partager l'article

Hôtel de Ville

Suivez-nous

Ville d’Ozoir-la-Ferrière © 2026. Tous les droits sont réservés