Conseil Municipal du 8 février 2023

2 février 2023 - Dans Conseils municipaux 2023

Le Conseil Municipal est l’assemblée délibérante élue d’une commune. Présidée par le Maire, elle est chargée de gérer, par ses délibérations, les affaires de la Ville.

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Délibération n° 340 – approbation zonage assainissement eaux pluviales – Annexe
Délibération n° 341 – rapport et débat d’orientation budgétaire 2023 – budget principal – Annexe
Délibération n° 342 – rapport et débat d’orientions budgétaire 2023 – budget annexe assainissement
Délibération n° 343 – rapport et débat d’orientation budgétaire 2023 – budget annexe RPA
Délibération n° 344 – rapport et débat d’orientation budgétaire 2023 – budget annexe location de salles – spectacles
Délibération n° 345 – rapport sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au titre de l’année 2023 – Annexe
Délibération n° 346 – convention annuelle 2023 relative aux missions optionnelles du CNFPT – Annexe
Délibération n° 347 – convention annuelle 2023 relative aux missions de médecine préventive du CNFPT – Annexe
Délibération n° 348 – avenant n°1 a la convention de mise à disposition d’un agent auprès de la CCPB – Annexe
Délibération n° 349 – compte rendu au conseil de l’exercice des pouvoirs délégués

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