Conseil municipal du 18 décembre 2024

12 décembre 2024 - Dans Conseils municipaux 2024

D 537 – designation du representant titulaire ID77 – GIP

D 538 – election du delegue du syndicat SIBRAV

D 539 – représentation au sein du du syndicat SMAEP

D 540 – représentation au sein du du syndicat STIGO

D 541 – représentation au sein du conseil d’administration de l’école sainte thérèse

D 542 – modification de la représentation au sein des commissions municipales

D 543 – dérogations dominicales 2025

D 544 – rapport annuel sur le prix et la qualité distribution d’eau potable

D 545 – coupe de bois dans la forêt communal du bois des pins 2025

D 546 – dispositif d’aide à l’installation de professionnels de santé sur le territoire communal

D 547 – convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncièe sur les propriétés baties – Anne Frank

D 548 – réforme et vente de divers matériels municipaux

D 549 – avances sur subvention 2025 aux associations et au CCAS

D 550 – subvention au budget annexe résidence pour personnes âgées RPA

D 551 – subvention au budget annexe location de salles et spectacles

D 552 – annee 2024 – budget principal – decision modificative n°2

D 553 – annee 2024 – budget assainssement – decision modificative n°1

D 554 – engagement financier préalable au budget primitif 2025

D 555 – bien présumé sans maître

D 556 – convention relative a l’amenagement et l’entretien du carrefour giratoire Anne Frank RD 35

D 557 – mise a jour du tableau des emplois

D 558 – compte rendu des pouvoirs delegues

ANNEXE D 544 – 01

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